Éditeur du site
Le site www.carrevert.com (ci-après le « Site ») est édité par :
CARRE VERT PAYSAGE
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 8 000 €
Siège social : 98 route de Saujon, 17600 Corme-Écluse, France
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Saintes sous le n° 423 955 103
N° SIRET (siège) : 423 955 103 00027
N° de TVA intracommunautaire : FR60423955103
Adresse électronique : contact@carrevert.com
CARRE VERT PAYSAGE est une entité du groupe Osmaïa. Son président est la société OSMAIA GROUP, SAS dont le siège social est situé 182 rue Georges Brassens, 59273 Fretin, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le n° 853 870 129.
Services à la personne
CARRE VERT PAYSAGE est déclarée en qualité d’organisme de services à la personne sous le n° SAP423955103 . À ce titre, certaines prestations d’entretien de jardin réalisées au domicile de particuliers peuvent ouvrir droit à l’avantage fiscal prévu à l’article 199 sexdecies du Code général des impôts, dans les conditions et limites fixées par la réglementation en vigueur.
Les informations relatives à cet avantage fiscal publiées sur le Site sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un conseil fiscal. Elles sont susceptibles d’évoluer avec la législation. Pour toute information officielle, l’Utilisateur est invité à consulter le site www.impots.gouv.fr.
Responsable de publication du site
Directeur de la publication : Monsieur Jean-Christophe Hingant, en sa qualité de Directeur général de CARRE VERT PAYSAGE.
Hébergeur du site
Prestataire d’hébergement et de maintenance : YZLI DIGITAL
SAS au capital de 2 000 €, 18 rue Pierre Brossolette, 10300 Sainte-Savine, France – RCS Troyes 891 812 489
Hébergeur technique : Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Téléphone : +41 22 820 35 44
Conception et réalisation
Le Site a été conçu et réalisé par YZLI DIGITAL (Yzli Studio), SAS au capital de 2 000 €, 18 rue Pierre Brossolette, 10300 Sainte-Savine, France – RCS Troyes 891 812 489 – yzli.studio.
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Le médiateur de la consommation désigné par CARRE VERT PAYSAGE est :
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197 boulevard Saint-Germain, 75007 Paris
Saisine en ligne : www.avenir-conso.com
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